Mentions légales

Dernière mise à jour: 2026-09-29

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Avis sur les termes CoCo Sapiens

1. Éditeur du site

Éditeur : Asociación CoCo Sapiens (Conscious Consumer Community).

NIF : G56315831.

Siège : C/ de Bergara 7, 08172 Sant Cugat del Vallès, Barcelona, Espagne.

Registre des associations : [Registre national des associations / registre régional], numéro 627148.

E-mail : info@cocosapiens.org.

Téléphone : [téléphone].

2. Objet du site

Ce site informe sur l’Asociación CoCo Sapiens, ses outils d’évaluation (y compris le CoCo Score), ses normes de référence internes, les Food Reports, l’adhésion et des contenus pédagogiques liés. Il ne vend pas de produits en ligne.

3. Conditions d’utilisation

L’accès et l’usage de ce site impliquent l’acceptation de ces mentions et de l’avis sur les termes CoCo Sapiens. Les utilisateurs doivent utiliser le site licitement et ne pas détourner les contenus ni les données personnelles de tiers.

4. Propriété intellectuelle et industrielle

Les textes, le design, les logos, les marques (y compris « CoCo Sapiens », « CoCo Score », « Food Origin », « CoCo Sapiens 360 », « Food Report » et « Food Journal ») et les autres éléments appartiennent à l’Asociación CoCo Sapiens ou sont utilisés sous licence. Toute reproduction, distribution ou communication publique sans autorisation écrite est interdite, sauf l’usage personnel non commercial permis par la loi.

5. Outils et reconnaissances CoCo Sapiens

Le CoCo Score et les reconnaissances associées sont des outils d’évaluation, pas une certification ni un label de durabilité. Voir l’avis dédié pour le texte complet :

  • Avis sur les termes CoCo Sapiens (lien dans le pied de page et sur la page Normes).

6. Liens vers des tiers

Ce site peut renvoyer vers des sites tiers (par exemple des sites de producteurs ou des réseaux sociaux). CoCo Sapiens n’est pas responsable de leur contenu, de leurs pratiques de confidentialité ni de leur disponibilité.

7. Responsabilité

CoCo Sapiens s’efforce de maintenir des informations exactes et à jour, mais ne garantit pas l’absence d’erreurs ni une disponibilité ininterrompue. Les résultats d’évaluation reflètent la situation à la date indiquée et ne constituent pas une garantie juridique.

8. Droit applicable et juridiction

Ces mentions sont régies par le droit espagnol. Sous réserve des règles impératives de consommation, les litiges seront soumis aux tribunaux de [ville / ressort], Espagne.