Mentions légales
Dernière mise à jour: 2026-10-12
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Avis sur les termes CoCo Sapiens
1. Éditeur du site
Éditeur : Asociación CoCo Sapiens (Conscious Consumer Community).
NIF : G56315831.
Siège : C/ de Bergara 7, 08172 Sant Cugat del Vallès, Barcelona, Espagne.
Registre des associations : Registre national des associations (Espagne), numéro national 627148.
E-mail : info (arobase) cocosapiens.org.
Téléphone:
Responsable des contenus : le conseil d’administration de CoCo Sapiens.
Hébergement : Hostinger International Ltd. (Chypre).
2. Objet du site
Ce site offre des informations sur l’association CoCo Sapiens, ses normes, le CoCo Score, la certification CoCo Sapiens Certified, les Food Reports, la manière d’adhérer et des contenus de vulgarisation associés. Il ne vend pas de produits en ligne.
3. Conditions d’utilisation
L’accès et l’usage de ce site impliquent l’acceptation de ces mentions et de l’avis sur les termes CoCo Sapiens. Les utilisateurs doivent utiliser le site licitement et ne pas détourner les contenus ni les données personnelles de tiers.
4. Propriété intellectuelle et industrielle
Les textes, le design, les logos, les marques (y compris « CoCo Sapiens », « CoCo Score », « Food Origin », « CoCo Sapiens 360 », « Food Report » et « Food Journal ») et les autres éléments appartiennent à l’Asociación CoCo Sapiens ou sont utilisés sous licence. Toute reproduction, distribution ou communication publique sans autorisation écrite est interdite, sauf l’usage personnel non commercial permis par la loi.
5. Outils et certification CoCo Sapiens
Le CoCo Score est l’outil qui sert à mesurer chaque produit. CoCo Sapiens Certified est la certification des produits qui le réussissent et qui ont été vérifiés par un organisme indépendant. Voir l’avis dédié pour le texte complet :
- Avis sur les termes CoCo Sapiens (lien dans le pied de page et sur la page Normes).
6. Liens vers des tiers
Ce site peut renvoyer vers des sites tiers (par exemple des sites de producteurs ou des réseaux sociaux). CoCo Sapiens n’est pas responsable de leur contenu, de leurs pratiques de confidentialité ni de leur disponibilité.
7. Responsabilité
CoCo Sapiens s’efforce de maintenir des informations exactes et à jour, mais ne garantit pas l’absence d’erreurs ni une disponibilité ininterrompue. Les résultats d’évaluation reflètent la situation à la date indiquée et ne constituent pas une garantie juridique.
8. Marques et liens
Les noms et logos de CoCo Sapiens sont protégés. Rien sur ce site ne donne le droit de les utiliser sans l’autorisation écrite de l’association. Vous pouvez créer un lien vers n’importe quelle page de ce site, à condition que ce lien ne laisse pas croire à une adhésion, une certification ou une relation avec CoCo Sapiens qui n’existe pas.
9. Droit applicable et juridiction
Ces mentions sont régies par le droit espagnol. Sans préjudice des règles impératives de protection des consommateurs, les litiges seront soumis aux juridictions de Barcelone.